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Immatriculation, carte grise
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Immatriculation, carte grise
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jyb
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Inscrit le: 26 Nov 2007
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
Parlons de choses qui fachent ! Mr. Green
nous allons être obligés d'immatriculer nos engins , Immatriculation facultative jusqu'au 30/06/09, obligatoire après...
Actuellement seuls les cyclomoteurs neufs doivent l'être, mais il est possible de faire une demande de carte grise pour les autres

Vous devez fournir les pièces suivantes :

- le formulaire de demande d'immatriculation complété, que vous pouvez vous procurer sur le site internet www.interieur.gouv.fr, en préfecture ou auprès d'un vendeur de cyclomoteurs,
- une copie d'une pièce justificative d'identité en cours de validité, comme une carte d'identité ou un passeport, ou, pour les sociétés, un extrait Kbis ou Lbis,
- un justificatif de domicile
- un certificat de cession ou une facture,
- un certificat de conformité ou, à défaut, un document sur lequel figurent les principales caractéristiques techniques du cyclomoteur, comme l'attestation délivrée par votre compagnie d'assurances ou la facture,
- si vous vous adressez à un vendeur professionnel, un mandat que vous aurez signé l'autorisant à effectuer les démarches d'immatriculation.

c'est simple? Neutral Neutral Neutral
Eh bien NON !
traduction:
- le formulaire de demande d'immatriculation complété, que vous pouvez vous procurer sur le site internet www.interieur.gouv.fr, en préfecture ou auprès d'un vendeur de cyclomoteurs, là c'est facile

- une copie d'une pièce justificative d'identité en cours de validité, comme une carte d'identité ou un passeport, ou, pour les sociétés, un extrait Kbis ou Lbis, là aussi facile

- un certificat de cession ou une facture, ça commence à se compliquer, si tu as acheté le Xp il y a 5 ou 6 ans et que tu n'as plus les cordonnées du vendeur, ou si tu l'a volé, trouvé à la déchetterie etc ... il va falloir que tu fasse un faux sur papier libre: Je soussigné Mr "Tartempion"( un copain ou proche)déclare avoir vendu le cyclomoteur ...
ils ne contrôlent pas.

- un certificat de conformité ou, à défaut, un document sur lequel figurent les principales caractéristiques techniques du cyclomoteur, comme l'attestation délivrée par votre compagnie d'assurances ou la facture, en clair la feuille des mines (le fameux barré rouge)sans ce papier, votre demande sera systématiquement retournée incomplète.
Et là on se rend compte que l'administration c'est "*%¨$**"
Le service des mines n'existe plus, la DRIRE qui est sensée la remplacer ne répond à aucune demande.
Si quelqu'un a un exemplaire de cette feuille des mines, qu'il la fasse circuler gratuitement (y'en a qui les vendent)
Lun 26 Nov 2007 - 11:06
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Lun 26 Nov 2007 - 11:06
math67
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
bon doc a conserver

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Lun 26 Nov 2007 - 20:21 MSN
riri
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
plus que 18 mois et quelques jours de "liberté",merçi pour l'info!!!
Lun 10 Déc 2007 - 00:05 MSN
crapse
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
est-ce que quelqu'un aurait trouver le vieu document où il y a les caractéristiques techniques car c'est surtout ça qui fait le plus chié (désolé pour le vocabulaire )

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Dim 16 Déc 2007 - 19:51 Visiter le site web du posteur MSN
riri
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désolé,mais non!j'ai demandé aux copains,personne a ce document,je vais essayé chez peugeot?
Lun 17 Déc 2007 - 13:54 MSN
melo
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moi on jai le papier mais dessus c'est vendu pour piéce sa passe?

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merci a tous en tout cas...
Sam 9 Aoû 2008 - 13:45 Visiter le site web du posteur MSN
smartien
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
ben si elle a été restauré, normalement il n'y a pas de souci, mais sinon tu en fais une copie, sans écrire "vendu pour pièces" Wink

@++

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Dim 10 Aoû 2008 - 14:33 Visiter le site web du posteur MSN
melo
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
ok!je penser scanner sinon! merci! ui la il me reste le join de culasse a remplacer c pa le bon ke le vendeur ma bonner!!!!merci quand meme

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merci a tous en tout cas...
Dim 10 Aoû 2008 - 20:08 Visiter le site web du posteur MSN
Jef
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
je remonte un peu ce post
"attestation délivrée par votre compagnie d'assurances"
on n'est donc pas obligé de présenter une feuille des mines si je lis bien....

aucune de mes mobs a cette feuille...

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Ven 12 Sep 2008 - 23:35
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
Moi il y a écrit Réceptionné par le service des mines à MANDEUR le 17 janvier 1990
Sam 13 Sep 2008 - 12:25
Jef
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la plaque des mines n'est pas un papier....

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Sam 13 Sep 2008 - 12:32
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Sur mon cadre de Xp j'ai oublié de préciser.... Il y a aussi une mini description technique
Sam 13 Sep 2008 - 12:34
Jef
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
ouais mais sur ton cadre, ca vaut rien si tu as pas le papier .....

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Sam 13 Sep 2008 - 12:39
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C'est vrai... Bas on verra bien de toute façon... Au pire tu peux en faire un faux non ?
Sam 13 Sep 2008 - 12:41
fabien06
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Bon je me permet de poster ici,

Nous sommes maintenant en 2009, il reste a peine quelques mois quelqu'un a t-il réussi a l'immatriculé parmi vous ?

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Sam 14 Mar 2009 - 22:51 Visiter le site web du posteur
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
Moi j'ai même pas essayé...
Lun 16 Mar 2009 - 07:43
Jack
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
Moi non plus mais je pense qu'il faudrait essayé rapidement car si on n'y arrive pas ... ça fera une grosse perte de XP sur les routes Sad

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Quand on ne sait pas où l'on va,
il faut y aller,
et le plus vite possible !!!
Jeu 26 Mar 2009 - 10:03 MSN
fabien06
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
Oui c'est certain, Je pensais écrire a la maison mère de Peugeot pour demandé le papier en question ?
( Quelqu'un a déjà essayer ? ) parce que a part sa je vois pas d'autre possibilité . . .

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Jeu 26 Mar 2009 - 18:25 Visiter le site web du posteur
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Faut essayer, mais pas forcément s'attendre à une réponse...
Jeu 26 Mar 2009 - 19:20
fabien06
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Message Immatriculation, carte grise Répondre en citant
A ce propos j'ai peux être une idée si on arriver a voir le soutien d'un club de vieux Modèle Peugeot ? sa doit biien exister, enfin les vacances prochaine j'essaye, on a rien à perdre Wink
Faut trouver une solution ...

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Jeu 26 Mar 2009 - 22:47 Visiter le site web du posteur
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